Olivier Veluz

Olivier est actif dans le domaine de la propriété industrielle, plus particulièrement du droit des signes distinctifs, depuis dix ans.

Titulaire d’un Bachelor en droit de l’Université de Fribourg (Suisse) et d’un Master en droit de l’Université Paul Cézanne (Aix-en-Provence, France), Olivier a débuté sa carrière en 2007 en tant que greffier auprès de la Cour II du Tribunal administratif fédéral.

Olivier rejoint l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle en novembre 2013, où il occupe la fonction de Chef suppléant d’une section d’enregistrement de marques. Il est également process owner des procédures liées au registre des appellations d’origine et des indications géographiques protégées (AOP et IGP) pour les produits non agricoles.

Expériences professionnelles

• Depuis mars 2016
  Chef de section suppléant (section d’examen de marques 4)
  Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle, Berne
• Depuis juillet 2015
  Juriste en marques sénior
  Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle, Berne
• Depuis juillet 2011
  Greffier, officier spécialiste
  Tribunal militaire de cassation
• Novembre 2013 à juin 2015
  Juriste en marques
  Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle, Berne
• De janvier 2007 à octobre 2013
  Greffier
  Tribunal administratif fédéral, Cour II, Berne/Saint-Gall
  
• De mars 2006 à décembre 2006
  Greffier stagiaire
  Tribunal d’arrondissement de la Gruyère, Bulle

Exposés

• Automne 2016
  Workshops sur la procédure de radiation pour défaut d’usage
  Worshops organisés par l’IPI en automne 2016 à Genève à l’attention des praticiens.
• 3 juillet 2013
  Rechtsprechung des Bundesverwaltungsgerichts zum Markenrecht (Présentation de la jurisprudence récente du Tribunal administratif fédéral en matière de marques)
  INGRES, Praxis des Immaterialgu.terrechts in der Schweiz, Zurich
  Expose resumé in : Samuel Lotscher, Bericht über die INGRES-Tagung vom 3. Juli 2013 in Zürich, in : sic! 2013 727

Publications

• Depuis mai 2017
  Articles, commentaires et résumés d’arrêt
  IP-marques.ch
• 2015
  Compte rendu du séminaire « Développements récents en droit des marques 2014 », in : sic! 2015, 357
• 2010
  En collaboration avec Kaspar Luginbuehl : Les contrats publics en Suisse, in : Rozen Noguellou/Ulrich Stelkens (éd.), Droit comparé des contrats publics, Bruylant, Bruxelles 2010

Formations

• Juin 2005
  Maîtrise (Master) en droit des affaires
  Université Paul Cézanne, Aix-en-Provence
• Juin 2004
  Bachelor en droit
  Faculté de droit de l’Université de Fribourg