La présente publication doit être considérée comme un commentaire pratique. Le commentaire en ligne sur les sports nautiques s'adresse aux représentant-e-s juridiques des fédérations de sports nautiques ou aux sportives/sportifs nautiques et se veut donc un ouvrage de référence pour les praticiennes/practiciens. L'ouvrage de commentaires comprend des essais de juristes passionnés de sports nautiques qui souhaitent étudier leur discipline sportive sous l'angle juridique. Jusqu'à présent, les sports nautiques n'ont guère été pris en considération, contrairement aux sports commercialisés comme le football, le basket-ball, etc. Pourtant, des questions juridiques essentielles se posent en matière de droit pénal, de droit civil et de droit public.
Avec les Editions Weblaw, un commentaire en ligne "dynamique" doit voir le jour, qui s'apparente à une plateforme de publication : d'une part, de nouveaux auteurs doivent pouvoir à tout moment apporter des contributions sur des sports nautiques qui n'ont pas encore été traités. D'autre part, en cas de modification de la loi ou de la pratique, les auteurs doivent pouvoir réagir immédiatement et publier la nouvelle version de leur contribution sans devoir attendre la publication d'une deuxième édition consolidée. Il n'est pas prévu de publier une version imprimée ; le projet entend évoluer exclusivement dans l'espace numérique.
La partie générale (1) sert de base aux analyses juridiques ultérieures. Elle traite des questions de droit public relatives aux régales des eaux et, en principe, aux normes de régulation centrales ainsi qu'au droit de l'environnement en rapport avec les eaux suisses. La question de la "durabilité dans les sports nautiques" est également abordée dans une contribution d'un invité.
La partie spéciale (2) présente les différents types de sports nautiques. Dans la première partie, les différents domaines des sports nautiques sont analysés du point de vue des eaux intérieures et se concentrent sur l'obligation d'assurance, la responsabilité civile en cas de dommages liés à la discipline sportive ainsi que les relations avec les autorités cantonales de la navigation. Les contributions d'environ 5 à 15 pages sont en principe toutes structurées de la même manière et examinent les questions relatives à l'autorisation selon la loi et l'ordonnance sur la navigation intérieure ; éventuellement les relations avec la protection de la nature ; le droit de la responsabilité civile ; le droit pénal et enfin les questions spécifiques en rapport avec chaque sport nautique.
Les contributions relatives aux différents types de sports nautiques sont regroupées de la manière suivante : 1. bateaux à propulsion motorisée (bateau à moteur, jet ski, wakeboard sont regroupés ici sous bateau à moteur) ; 2. bateaux à pagaie (canoë, kayak, rafting, etc.) ; 3. bateaux à voile (voilier) ; 4. bateaux à moteur (bateau à moteur) ; 5. bateaux à moteur (bateau à moteur). planches - également appelées bateaux - à voile (planche à voile, kitesurf, wingfoil, etc.) ; 5. planches à pagaie (stand up paddle [SUP]) ; 6. autres engins (bungee surf ; Aare-Böötle, pumpoil) ; et 7. hors catégorie (plongée sportive, apnée et pêche sportive).
Je remercie chaleureusement tous les auteur-e-s pour leur précieuse collaboration. Ils ont relevé ce défi commun et ont contribué à la réussite de cet ouvrage pionnier grâce à leur engagement personnel et à un investissement en temps considérable. Mes remerciements s'adressent également aux Editions Weblaw, notamment à Monsieur Philip Hanke, pour le suivi compétent de ce recueil de commentaires. Je remercie également les peer reviewers pour la relecture des contributions et l'assurance qualité qui en découle.
Enfin, je tiens à remercier tout particulièrement la faculté de droit de l'Université de Zurich pour son généreux soutien financier.
Zurich, en mai 2022
Anne Mirjam Schneuwly