Jusletter

Chers lecteurs

 

La Revue suisse de droit de la santé (RSDS) / Schweizerische Zeitschrift für Gesundheitsrecht (SZG), éditée par l’Institut de droit de la santé (IDS) de l’Université de Neuchâtel depuis 2003, a rejoint Weblaw en ce début d’année. La Revue s’est donné comme buts de mieux faire connaître le droit de la santé aux juristes et aux professionnels de la santé et de promouvoir la réflexion critique sur les grands enjeux contemporains de la régulation des actions et des acteurs de la santé publique. La rédaction «droit de la santé» (voir impressum), en s’insérant désormais dans Jusletter, poursuit ces mêmes buts de manière renforcée.

Dans ce premier numéro thématique, une contribution examine en détails les questions juridiques liées à la prévention du stress, dans la perspective du droit suisse et du droit européen. Deux arrêts du Tribunal fédéral (en droit pharmaceutique et en responsabilité médicale, la contribution sur le deuxième déja publié dans Jusletter 10 juillet 2006) et un arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme (sur le statut de l’embryon) sont présentés et commentés de manière approfondie.

Pour suivre de près l’actualité juridique en droit de la santé, des commentaires de jurisprudence seront en outre disponibles au travers de Jusletter, au fur et à mesure que de nouveaux arrêts importants sont rendus par les tribunaux. A cette fin, l’IDS s’est assuré la collaboration d’un pôle de commentateurs qui mettent à disposition leurs compétences et connaissances, en fonction des problématiques spécifiques tranchées par les tribunaux.

La RSDS contient enfin une partie documentaire substantielle, résultat du dépouillement de plus de 100 revues suisses ou étrangères, qui permet de connaître en quelques instants tous les développements législatifs et jurisprudentiels importants survenus en droit de la santé en Suisse et même au-delà. Cette partie comporte aussi une bibliographie nationale et internationale des publications les plus récentes en droit de la santé. Des recensions d’ouvrages viennent encore la compléter.

La parution du deuxième numéro thématique de droit de la santé est prévue pour le second semestre 2007. Les deux numéros annuels seront ensuite regroupés, avec les commentaires de jurisprudence les plus importants, dans un volume en version papier qui verra le jour à la fin de chaque année.

La rédaction reçoit volontiers vos manuscrits. De même, elle recueille volontiers vos suggestions et vos remarques critiques.

Bonne lecture.

Jean Perrenoud
Rédacteur responsable

Pour tout contact avec la rédaction « droit de la santé » (ancienne RSDS/SZG) : jean.perrenoud@unine.ch ou messagerie.ids@unine.ch