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Depuis les années 2000, le notariat Français s’est doté de l’infrastructure et des outils qui lui ont permis de réussir sa digitalisation. L’Acte Authentique électronique est devenu la norme, et 90% des actes sont signés sous cette forme. Le Minutier Central des Notaires de France, qui est l’archive de ces actes pour 75 ans n’est pas qu’un outil technique, c’est surtout un système technologique et organisationnel, amené à évoluer afin de garantir durablement la lisibilité et l’exploitabilité des actes tout en en maintenant l’authenticité. Ainsi sont pris en compte des progrès technologiques tels la BlockChain aussi bien que des évolutions sociétales, en prévoyant la présence virtuelle du client auprès de son notaire par exemple.

Les successions comprennent souvent des identifiants de connexion à des comptes en ligne. À défaut de dispositions du défunt, ses proches se retrouvent face à de grosses difficultés : mots de passe manquants, abonnements en ligne inconnus, services sis à l’étranger, volonté du défunt non documentée ou mésentente des proches concernant le sort des comptes, tout cela peut être à la source de conflits, de frais et de retards. Afin de pallier ces difficultés, cette contribution présente des mesures et des outils concrets permettant de gérer aisément les comptes en ligne d’un défunt.

Le terme de blockchain représente une percée technologique dans le domaine des monnaies numériques. Le concept n’est toutefois pas si simple à appréhender. Une blockchain est une structure de données utilisée dans les protocoles de cryptographie dans le but de garantir la sécurité contre certaines attaques. Son sens n’apparaît que lorsque l’on comprend ces attaques. Nous allons donc suivre l’élaboration d’un protocole basé sur une blockchain, depuis ses prémices. Partant d’un protocole connu de quiconque ayant déjà utilisé un service d’e-banking, nous mettrons en lumière différents problèmes et développerons au fur et à mesure les nouveaux protocoles permettant de les régler, pour finalement aboutir à une blockchain.

Grâce à son esprit d’avant-garde, voilà dix ans que SIX fait progresser le numérique dans les domaines de l’hypothèque, du registre foncier et du notariat. Cela offre de nombreux avantages tant aux groupes d’intérêt concernés qu’aux propriétaires fonciers. Regarder derrière les coulisses de Terravis donne une idée des succès obtenus et des défis qui restent à relever. Dans notre atelier, les participants pourront découvrir l’état et les évolutions de la plate-forme numérique Terravis, l’accent étant mis sur les fonctions notariales. Enfin, nous jetterons un œil à ce que l’avenir nous réserve selon notre point de vue.

Dans le cadre de son workshop, Franz Kummer présentera, environnement fonctionnel à l’appui, comment le travail d’une étude de notaire pourra (à l’avenir) être optimisé. L’accent n’est plus mis sur l’acte authentique, mais sur le processus, sur l’activité de l’étude dans son ensemble, qui se voit considérée comme un tout et structurée à l’aide de la solution d’automatisation DocEngine. Le but est de permettre à tous les intervenants (clients, études, tiers, autorités, etc.) de travailler entièrement en ligne et le plus efficacement possible.

Wie speichert man Daten in der Blockchain? Philip Hanke zeigt, wie man mit nur wenigen Klicks den Fingerabdruck eines Dokuments in der Blockchain abspeichert, um eindeutig sowie unfälschbar nachzuweisen, dass dieses Dokument in exakt dieser Form zu einem gewissen Zeitpunkt existiert hat. Des Weiteren zeigt er, was Tokens sind, wie man sie emittiert und transferiert.