Chère lectrice, cher lecteur,
Après ce bel été propice au farniente, la Revue des juges vous réserve quelques lectures inspirantes afin de bien attaquer la rentrée !
Est-ce que le petit-déjeuner du juge exerce une influence sur sa manière de trancher les affaires ? Le professeur Tobias Kalenscher, directeur de l’Institut de psychologie expérimentale de la faculté de Düsseldorf, nous démontre comment des facteurs exogènes tels que la nourriture, la fatigue intellectuelle ou le stress peuvent influencer les décisions des juges.
Juger est une chose importante. En prenant comme point de départ la pièce de théâtre de Ferdinand von Schirach « Terreur », Peter Zihlmann se demande si, dans les affaires pénales, le juge n’est pas amené à juger l’« injugeable ». Est-il vrai qu’un juge qui décide ne comprend jamais vraiment tout, et qu’un juge qui comprend tout ne peut plus juger ?
Il est fondamental que la population ait confiance dans les juges et les tribunaux. Un comportement éthique du juge est un élément clé de cette confiance. Märit Bergendahl, présidente de l’Association des magistrats suédois, nous rapporte le résultat du travail effectué par la Commission d’éthique judiciaire suédoise, qui s’est traduit par l’émission d’une série de directives en matière d’éthique devant favoriser les échanges entre juges sur cette question dans leur travail au quotidien.
La garantie constitutionnelle de voir sa cause portée devant un tribunal indépendant et impartial occupe régulièrement les tribunaux et Fabian Mösching présente trois arrêts récents rendus par le Tribunal fédéral en relation avec l’art. 30 al. 1 Cst. Sur le même thème, Stephan Gass attire notre attention sur un jugement du deuxième Sénat du Tribunal constitutionnel fédéral allemand confirmant la récusation d’un juge constitutionnel pour soupçon de prévention.
Comment éviter des jurisprudences divergentes au sein d’un même tribunal ? Dans une première contribution, Thomas Stadelmann nous présente la procédure américaine « en banc », comme possible solution dont les tribunaux suisses pourraient s’inspirer. Dans un second article, le même auteur nous expose la procédure de coordination de la jurisprudence au Tribunal fédéral, en cite les problèmes et suggère des propositions d’amélioration.
Ces derniers temps, les juges sont de plus en plus souvent soumis à la critique des médias. Benjamin Schindler illustre la thématique dans un exposé qui a servi de point de départ à un panel de discussion qui s’est tenu à la Journée des juges du 17 novembre 2017 à Lucerne.
En mai dernier, le parlement cantonal de Bâle-Campagne a mis sous toit une révision partielle de l’organisation judiciaire et du droit de procédure. Dieter Freiburghaus, juge au Tribunal cantonal de Bâle-Campagne, en donne un bref aperçu. Une autre réforme, beaucoup plus radicale, attend la justice suisse en général : le projet « Justitia 4.0 » est sur les rails et le même auteur, par ailleurs membre du comité de l’Association suisse des Magistrats de l'ordre judiciaire (ASM), plaide pour un ralentissement du tempo afin de permettre une meilleure intégration et information des différents acteurs de la justice.
La présente édition contient également le rapport rétrospectif des six premiers mois d’activité du nouveau président de l’ASM, Patrick Guidon, période qui a été principalement consacrée à la défense de l’indépendance du juge.
Au chapitre des nouvelles internationales, Stephan Gass présente un compte rendu détaillé de la réunion de printemps de l’Association européenne des magistrats (AEM), dont le principal sujet de discussion a été la menace grandissante contre l’état de droit et l’indépendance des juges dans les pays européens. Dans le même registre, José Igreja Matos, président de l’AEM, rapporte les discussions qui se sont tenues lors d’une table ronde de l’OSCE en rapport avec la situation de la justice en Pologne. Enfin, Andreas Lienhard signale la conférence internationale qui a eu lieu au mois de mai 2018 à Beijing, sous la houlette de la Renmin University of China Law School, et qui a eu comme thème le rôle des tribunaux dans les sociétés en évolution.
La présente édition de la revue des juges contient encore deux récessions d’ouvrages : Thomas Stadelmann résume un livre de Katalin Kelemen sur la thématique de la publication des opinions divergentes de juges participant à un collège de décision et Hans-Jakob Mosimann donne un aperçu d’un travail de doctorat d’Anna Rüefli, qui s’est intéressée à l’activité, au sein des tribunaux, des juges experts non-juristes. Enfin, la 45ème mise à jour de la bibliographie du pouvoir judiciaire et la sélection des comptes-rendus des médias internationaux sur les cours constitutionnelles provenant de l’Observatoire de la Commission de Venise seront présentées.
Nous vous souhaitons une excellente lecture de cette édition de la rentrée !
Stephan Gass, Sonia Giamboni, Andreas Lienhard, Hans-Jakob Mosimann, Annie Rochat Pauchard, Thomas Stadelmann
