Notice biographique
Luc Thévenoz est professeur ordinaire à la Faculté de droit de l'Université de Genève depuis 1993 dont il dirige le Centre de droit bancaire et financier. Ses recherches et ses enseignements portent sur le droit des obligations (et notamment les contrats), le droit bancaire, des marchés et des services financiers, ainsi que le droit de la fiducie et des trusts. Depuis janvier 2008, il est également président de la Commission des offres publiques d'acquisition.
Docteur en droit, avocat au barreau de Genève, il a exercé de nombreuses fonctions, notamment membre de la Commission fédérale des banques et comme arbitre du Claims Resolution Tribunal for Dormant Accounts in Switzerland. Il a contribué à des projets législatifs relatifs à la reconnaissance des trusts par l'ordre juridique suisse et aux avoirs non réclamés. Après avoir contribué à la préparation d'une loi fédérale en la matière, il représente la Suisse dans les travaux de l'Institut international pour l'unification du droit privé (Unidroit) qui devraient aboutit à l'adoption d'une convention internationale relatifs à une convention sur les règles de droit matériel applicables aux titres intermédiés.
Son parcours comme enseignant et chercheur comprend des séjours à l'Université de Californie à Berkeley, à Boston University et à Duke Law School.
Chaque année avec Christian Bovet, il organise les Journées de droit bancaire et financier. Il co-dirige le certificat de formation continue en Compliance Management de l'Université de Genève et de la Haute école de gestion de Genève.
Luc Thévenoz est membre du comité éditorial et de de la Revue suisse de droit des affaires et de Trust Law International. En 2007, il a été nommé honorary member de la Society of Trust and Estate Practitioners.
Luc Thévenoz est membre du comité éditorial et de de la Revue suisse de droit des affaires et de Trust Law International. En 2007, il a été nommé honorary member de la Society of Trust and Estate Practitioners.
Publications
2014
- Scientific Article
- Thévenoz Luc / Noori Rausan, Développements récents du droit suisse des OPA, in Revue suisse de droit des affaires et du marché financier 2014, no 3, p. 315–331.
- Thévenoz Luc, Les trusts sont-ils effectivement reconnus en Suisse? : un bilan sept ans après la ratification de la Convention de La Haye sur les trusts, in Revue suisse de droit des affaires et du marché financier 2014, no 2, p. 161–174.
- Book Chapter
- Thévenoz Luc, Trusts: the rise of a global legal concept, in European private law: a handbook (volume II) [Bussani, Mauro ; Werro, Franz, édit.], Berne (Stämpfli) 2014, p. 3–39
2013
- Scientific Article
- Emmenegger Susan et al., Das schweizerische Bankprivatrecht 2012–2013 = Le droit bancaire privé 2012–2013, in Revue suisse de droit des affaires et du marché financier 2013, no 4, p. 309–337.
- Thévenoz Luc / Bovey Pascal, Développements du droit suisse des OPA, in Revue suisse de droit des affaires et du marché financier 2013, no 3, p. 239–253.
- Thévenoz Luc, The Future of trusts : a Swiss perspective, in Trusts & trustees 2013, no 3–4, p. 296–301.
- Edited Book
- Conac Pierre-Henri / Segna Ulrich/ Thévenoz Luc (édit.), Intermediated Securities – The Impact of the Geneva Securities Convention and the Future European Legislation, Cambridge (Cambridge University Press) 2013
- Book Chapter
- Thévenoz Luc, The Geneva Securities Convention : objectives, history and guiding principles, in Intermediated Securities – The Impact of the Geneva Securities Convention and the Future European Legislation [Conac, P.H., Segna, U. & Thévenoz, L., édit.], Cambridge (Cambridge University Press) 2013, p. 1–21
- Thévenoz Luc, Transfer of intermediated securities, in Intermediated Securities – The Impact of the Geneva Securities Convention and the Future European Legislation [Conac, P.H., Segna, U. & Thévenoz, L., édit.], Cambridge (Cambridge University Press) 2013, p. 135–159
Une liste complète est disponible à http://www.unige.ch/droit/collaborateurs/publications/?luc_thevenoz.
