Jacques de Werra

Notice biographique

Jacques de Werra est professeur ordinaire de droit des obligations et de droit de la propriété intellectuelle à la Faculté de droit. Il est Directeur du Centre de Droit du Numérique / Digital Law Center (www.digitallawcenter.ch) de la Faculté de droit.

Il a été Vice-recteur de l’Université de Genève (juillet 2015 – juillet 2019) où il avait comme dicastères l’information scientifique, le transfert de technologie et de compétence, les relations avec les organisations internationales et le projet transversal « Université numérique ». Il a ainsi piloté la stratégie numérique institutionnelle, ce qui a abouti à l’adoption de la stratégie numérique de l’Université et du plan d’action qui l’accompagne (fin 2018).

Il a obtenu un doctorat en droit de l’Université de Lausanne en 1997, la rédaction de la thèse ayant été achevée dans le cadre d’un séjour de recherche au Max-Planck-Institut für Geistiges Eigentum, Wettbewerbs- und Steuerrecht à Munich financé par une bourse de la Deutsche Vereinigung für gewerblichen Rechtsschutz und Urheberrecht e.V.

Après avoir été admis au barreau du canton de Genève en 1999, il a effectué un séjour d’études (LL.M.) et de recherche en qualité de chercheur invité (visiting scholar) à la Columbia Law School à New York grâce au soutien d’une bourse du Fonds national de la recherche scientifique et a été admis au barreau de New York (2002).

Avant de rejoindre la Faculté, Jacques de Werra a pratiqué le droit commercial et le droit de la propriété intellectuelle pendant plusieurs années dans un cabinet d’avocats d’affaires à Zurich, puis à Genève et a également eu l’occasion de travailler à l’étranger (Bruxelles et New York) dans des cabinets d’avocats spécialisés en droit de la propriété intellectuelle.

Jacques de Werra enseigne, publie et conduit des recherches dans ses domaines d’activité. Pour ce qui concerne le droit des obligations, et particulièrement le droit des contrats, il a notamment participé au projet de refonte de la partie générale du Code des obligations financé par le Fonds national de la recherche scientifique (CO 2020). Il publie chaque année une chronique de droit des contrats pour la revue Le Journal des Tribunaux. Il contribue à ce titre aux activités de la Faculté dans le domaine du droit des obligations. Il est également actif en matière de droit de la propriété intellectuelle et de droit du numérique. Il coordonne ainsi l'Université d'été (summer school) de droit de la propriété intellectuelle co-organisée avec l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle depuis 2011et a lancé une summer school en droit de l'Internet en 2014 (www.internetlaw-geneva.ch), qui se poursuit en tant que « Digital Law Summer school » dès 2020.

Jacques de Werra a été professeur invité dans différentes universités étrangères de premier plan (Stanford Law School, Université Catholique de Louvain, City University of Hong Kong, Université de Nagoya).

Jacques de Werra organise chaque année une conférence internationale de propriété intellectuelle (Journée de Droit de la Propriété Intellectuelle, www.jdpi.ch) et édite une collection d’ouvrages de propriété intellectuelle (p®opriété intelle©tuelle - intelle©tual p®operty, www.pi-ip.ch). Il a co-édité le Commentaire Romand de droit de la propriété intellectuelle et a édité un ouvrage collectif sur les contrats de licence en droit comparé (Research Handbook on Intellectual Property Licensing) ainsi qu’un ouvrage (co-édité avec la Prof. Irene Calboli) sur les contrats en matière de marques (The Law and Practice of Trademark Transactions).

Jacques de Werra est actif au sein de différentes institutions de recherche et de formation juridique internes et externes à l’Université actives en matière de droit de la propriété intellectuelle et de droit des technologies de l’information et de la communication et de droit du numérique (digital law). Il est ainsi notamment membre du comité éditorial de la revue suisse du droit de la propriété intellectuelle, de l'information et de la concurrence (revue sic!), responsable francophone pour le droit de l'internet et des nouvelles technologies de la Jusletter et membre du Comité éditorial international des Cahiers de propriété intellectuelle (Canada). Il a été Faculty Fellow et Faculté Associate au Berkman Klein Center for Internet & Society de l'Université de Harvard (2012-2014).

Il figure sur la liste d’experts de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle pour la résolution des litiges concernant les noms de domaine et du Asian Domain Name Dispute Resolution Centre (à Hong Kong). Il  est également membre de diverses associations professionnelles relatives à ses domaines d’activités, notamment du groupe suisse de la Licensing Executives Society (LES) et de l’Association Littéraire et Artistique Internationale (ALAI), de l’Association internationale pour la promotion de l'enseignement et de la recherche en propriété intellectuelle (ATRIP) et de l’Association Suisse d’Arbitrage (ASA).

Domaines d'activités

• Droit des obligations (droit des contrats).
• Droit de la propriété intellectuelle
• Droit de l'Internet et des nouvelles technologies
• Droit de l’art et droit des biens culturels

Publications

La liste complète des publications de Professeur Jacques de Werra est disponible ici.