Jusletter

Le code demeure l’un des instruments de travail privilégié du juriste contemporain. Au même titre que le stéthoscope et la blouse blanche du médecin, il symbolise avec la robe noire de l’avocat, de plus en plus rarement portée il est vrai, la manifestation matérielle du savoir du juriste, l’ouvrage qui lui donne l’apparence de la connaissance absolue du droit. Plus significativement, le code constitue certainement encore une référence centrale dans nos ordres juridiques. La longévité des codes civils de certains Etats européens démontre avec force l’autorité et l’expérience du concept. Le bicentenaire du code civil français en est une illustration éclatante. Les projets de codification à l´échelon européen expriment quant à eux l´actualité et la permanence de son attrait. Dans la présente contribution, le professeur Dunand dresse le portrait du concept de code à travers son histoire en Europe. Il parvient à la conclusion que toute entreprise codificatrice recèle une part de conservatisme et une part d´innovation.

Dans ma conférence, j’essaierai de montrer que les processus de codification du Code des obligations et du Code civil suisse ont obéi à deux concepts différents. Walther Munzinger, le rédacteur du code des obligations de 1881, concevait le droit des obligations comme un droit pragmatique destiné à offrir le meilleur cadre possible aux contractants. Eugen Huber, en revanche, le rédacteur du code civil de 1907, travaillait dans une perspective historico-juridique et prêtait la plus grande attention aux particularismes helvétiques locaux.